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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY
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CUVÉE DES BOURGEOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVÉE DES BOURGEOIS
S.A.R.L. CHARRAY

Numéro de dépôt :
1327650
Date de dépôt :
21/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/10/1995

Présentation de la marque CUVÉE DES BOURGEOIS

Déposée le 21 octobre 1985 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVÉE DES BOURGEOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARRAY domicilié(e) 27, rue des Perdrix, 03100 MONTLUCON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HOUZE Louis - France.

La marque CUVÉE DES BOURGEOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327650.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVÉE DES BOURGEOIS est expirée depuis le 21 octobre 1995.

CHARRAY a également déposé les autres marques suivantes : EPARVIN , CUVÉE SOMMELIÈRE , CHARRAY , CUVÉE DES MARQUIS , LE GRAND SOMMELIER , TROIS FEUILLES , LE VIN DU SEIGNEUR


S.A.R.L. CHARRAY - 27, rue des Perdrix, 03100 MONTLUCON. - France


HOUZE Louis - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières), Vins, spiritueux et liqueurs.